top of page

Mentions légales

L’atelier Émergence s’engage à respecter les exigences légales en vigueur. Les informations contenues dans cette section sont spécifiques à notre entreprise et sont fournies à titre informatif. Pour toute question légale, veuillez nous contacter directement.

L'atelier Émergence
Dénomination sociale ou raison sociale.
Adresse du siège social de l’entreprise.
Noms des dirigeants de l’entreprise.
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise.
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité applicable à l’activité.
Numéro d’identification fiscale.
Forme Juridique de l’entreprise.
Montant du Capital Social.
Si notre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle seront fournies.
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de notre site.
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.
Mentions relatives à l'utilisation de cookies.

L’atelier Émergence met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne conforme aux réglementations en vigueur. En cas de litige, veuillez nous contacter en premier lieu pour trouver une solution amiable. Vous avez également la possibilité de recourir à la plateforme de résolution des litiges en ligne (RLL) proposée par la Commission européenne.

E-mail :

Tél :

Fax :

Adresse :

bottom of page